Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les  » copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective « et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, » toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite  » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation d’Arterris.

Toutes les autres marques sont détenues par leur propriétaire respectif. Nous regrettons toute omission de marques quelconques et, s’il en est, n’avons pas l’intention d’enfreindre les droits sur ces marques.

La conception et la création graphique ont été réalisées par l’Agence de communication webpremiere.

Le développement du site a été mis en oeuvre par l’Agence digitale Croisix, spécialisée dans la création de sites et applications métiers pour les sciences du vivant.